ELPHEON LAB

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Identité

Nom du site web : elpheon.fr
Adresse : http://elpheon.fr
Propriétaire : Elphéon SAS
Conception, réalisation, animation, responsable de publication : Didier Le Boulbard - Elphéon SAS

Personne morale

ELPHEON SAS au capital de 60 910 euros
Siège social : 2, La Galinais, 35600 Bains-sur-Oust, France
Siret 533 790 358 00014
TVA FR 26533790358
APE 4669B.

Édition

Le site elpheon.fr est édité par la société Elphéon SAS.

Hébergement

Le site elpheon.fr est hébergé sur les serveurs de la société PlanetHoster,
Adresse : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1.

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992.
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957.
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004.
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.